Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
/
DUOFORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUOFORM
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98725823
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
27/03/2028

Présentation de la marque DUOFORM

Déposée le 27 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « DUOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DUOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUOFORM arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SYST'AM , POLYAIR , COMBIFLEX , POLYMAILLE , POLYSCAR , POLYPLOT , SYST'AM , VISCOFLEX , EASYSHAPE , API SENSOR


SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France - SIREN 392011920


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376623 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 12 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473142 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671421 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; coussins d'aide à la prévention des escarres, coussins gel, coussins mousse, coussin mixte moulé à usage médical.